L'an deux mille trois, le vingt quatre Mars , à vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la commune de BARTRES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie.
Sous la présidence de Monsieur Gérard CLAVE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 Mars 2003.

PRESENTS : Madame AYELA Adeline, Messieurs VIGNESGeorges, LAVIGNE Jean, ANCLADES Jean, JEANTET Stéphane, CLAUSSE Jean-Yves, FIGUEREO Franck, LEUGER Léon
ABSENTES EXCUSEES :
Madame PINCHON-LABORDE qui donne procuration à Monsieur CLAVE Gérard
Mademoiselle CONDOURET Maryline qui donne procuration à Monsieur LAVIGNE Jean
Monsieur FIGUEREO Franck a été élu secrétaire de séance.

OBJET : Budget Primitif 2003
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif 2003 qui s’établit comme suit :

Le taux des quatre taxes 2002 est reconduit pour 2003 :

OBJET : Budget Primitif de l'assainissement (M49) 2003
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget primitif M49 2003 qui s'établit comme suit :
Dépenses d' investissement : 21 418
Recettes d'investissement : 21 418
Dépenses d'exploitation :39 985
Recettes d'exploitation : 39 985

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil adopte le Budget Primitif (M49) 2003

OBJET : tarif concession cimetière
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée qu'il convient de fixer en euros le prix des concessions du cimetière.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil :
- FIXE à 76 € le prix d'une concession au cimetière sur la commune et ce, à compter du 1er Janvier 2003.

OBJET :ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES HAUTES-PYRENEES
ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DE FRANCE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le rôle que peut jouer une Association des Maires, tant au plan départemental qu'au plan national, vis-à-vis des interlocuteurs que sont les élus nationaux, les Administrations de l'Etat et des Départements.

Il est nécessaire que cette Association puisse, au plan départemental, être à l'écoute des élus locaux et défendre les intérêts légitimes de leur commune en coopération avec l'Association des Maires de France.

L'indifférence serait préjudiciable pour la communauté et il apparaît que l'intérêt des communes est dans la concertation et la cohésion de tous les élus.

En conséquence, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l'adhésion de la commune de BARTRES
· D'une part à l' Association Départementale des Maires des Hautes-Pyrénées,
· D'autre part à l'Association des Maires de France.

Il sollicite l'autorisation de verser le montant des cotisations afférentes à chacune des associations.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :
· L'adhésion de la commune de BARTRES à l'Association des Maires des Hautes-Pyrénées,
· L'adhésion de la Commune de BARTRES à l'Association des Maires de France,
· Le versement des cotisations afférentes à chacune des Associations.

Objet : Indemnité de confection du budget
Monsieur le Maire expose au Conseil qu'il y a lieu d'attribuer à Madame CAZENAVE, Trésorière du Canton Ouest, l'indemnité de confection du budget ;
Le montant global s'élève à 30,49 € pour l'année 2003.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil :
- Décide de verser la somme de 30,49 € à Madame CAZENAVE

Le Maire,
G.CLAVE

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