L'an deux mille quatre, le vingt neuf juillet à 21H00
Le conseil Municipal de la commune de BARTRES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
Sous la présidence de Monsieur Gérard CLAVE, Maire

Date de la convocation : 23 juillet 2004

PRÉSENTS : Monsieur LEUGER, Monsieur LAVIGNE Jean, Monsieur ANCLADES Jean, Monsieur JEANTET Stéphane, Monsieur CLAUSSES Jean-Yves, Monsieur VIGNES Georges, Madame AYELA Adeline, Madame PINCHON LABORDE Christine, Madame CONDOURET Maryline

ABSENTS EXCUSÉS : Monsieur FIGUEREO Franck qui donne procuration à Monsieur VIGNES Georges.

Monsieur JEANTET Stéphane a été élu secrétaire de séance

Objet : Demande de financement au titre du programme européen Leader + pour la réalisation d’un cheminement public sécurisé piétons et cyclistes, accessible aux personnes handicapées.

Monsieur le Maire présente à l’assemblée un projet d’aménagement d’un cheminement sécurisé piétons et cyclistes accessible aux personnes handicapées, qui sera réalisé en plusieurs tranches.
Le coût de la 1ère tranche de ce projet s’élève à 8570 euros H.T. au vu du devis réalisé auprès de la DDE, honoraires compris.
Il indique que la commune peut solliciter une aide financière au titre du programme Leader + à hauteur de 50 %.

Le plan de financement prévisionnel est établi comme suit :
LEADER + : 50 % soit …... 4285 €
Autofinancement : 50 % soit 4285 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- approuve la réalisation de ce projet
- adopte le plan de financement
- sollicite une aide au titre du programme européen Leader + à hauteur de 50%
- charge Monsieur le Maire de remplir et signer toutes les formalités nécessaires relatives à ce projet.

OBJET : Demande de subvention au titre du Fond de Développement Touristique.

Monsieur le Maire fait part au conseil qu'il serait souhaitable de faire procéder à la réalisation de l’aménagement d’une aire de pique-nique et de détente accessible aux personnes handicapées.

Il précise que la commune peut bénéficier d’une subvention au titre du Fond de Développement Touristique.

Le montant estimatif des travaux s'élève à : 82 682.29 € H.T.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil :
- Approuve le projet et son plan de financement.
- Sollicite la subvention la plus élevée possible au titre du Fond de Développement Touristique.

OBJET : Citoyen d’Honneur : le Pape Jean-Paul II

Monsieur le Maire fait part au conseil de la venue du Pape Jean-Paul II à Lourdes les 14 et 15 août 2004. Vu l’attachement que porte le Souverain Pontife à l’Immaculée Conception et à la « petite Bernadette » qui séjourna une partie de son enfance dans notre Commune, propose d’élever à la dignité de Citoyen d’Honneur du Village de Bartrès Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil :
- Approuve la proposition de Monsieur le Maire.
- Décide d’élever à la dignité de Citoyen d’Honneur du Village de Bartrès Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II.

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OBJET : Contrat de travail à durée déterminée
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat à durée déterminée de Monsieur Frédéric BASSE se termine le 31 Juillet 2004.

- Vu que le contrat de travail de Monsieur BASSE Frédéric prend fin le 31 juillet 2004, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prolonger le contrat de travail de Monsieur BASSE Frédéric, en qualité d’agent d’entretien , à raison de 17 heures par semaine, sur la base d’un contrat à durée déterminée prenant effet le 1er août 2004 et se terminant le 31 Octobre 2004.
- Durant cette période, Monsieur Frédéric BASSE sera rémunéré à l’indice brut 245 majoré 262.

- Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de recruter Monsieur Frédéric BASSE, en qualité d’agent d’entretien, sur la base de 17 heures par semaine et ce, sur une durée de trois mois, du 01.08.2004 au 31.10.2004, aux conditions de salaires proposées ci-dessus.

- Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de travail et toutes les pièces annexes.

Le Maire,
G.CLAVE

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